Réunion Publique
Le 18 décembre 2019
Présentation du Projet de Territoire, principes du zonage et orientations d'aménagements
Le projet de territoire, les principes du zonage et les orientations d'aménagements ont été présentés en réunion publique le 18 décembre 2019, à la salle des fêtes de Niévroz.
Téléchargez le document présenté en réunion publique en cliquant sur le lien ci-dessous.
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PADD actualisé 2017
PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
Le débat au Conseil Municipal sur le "PADD actualisé" s'est tenu le 29 juin 2017.
Le Diagnostic et le PADD ont été complétés et actualisés suite au "Grenelle de l'Environnement".
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PPRi
Niévroz
Règlement du PPRi
Approuvé par arrêté préfectoral, le 10 février 2015.
Voir Rubrique "Risques Majeurs" pour consulter l'ensemble des données complémentaires du PPRi et autres risques majeurs.
Réunion Publique de Présentation
Le 09 décembre 2010
Diagnostic et PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
Les éléments de diagnostic disponibles ci-dessous en version "pdf" ne repésentent bien sûr qu'un résumé des études et diagnostics réalisés. Notez que les documents complets sont consultables auprès du Secrétariat de Mairie aux heures habituelles d'ouvertures.
Le débat au Conseil Municipal sur le PADD s'est tenu le 28 octobre 2010.
Le Diagnostic et le PADD ont été présentés en réunion publique le 09 décembre 2010, à la salle des fêtes de Niévroz.
Téléchargez le document présenté en réunion publique en cliquant sur le lien ci-dessous.
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